Éditeur du site
Le site www.piscine31.fr (ci-après « Piscine31 » ou « le site ») est édité par :
- Raison sociale : [À FOURNIR : raison sociale exacte d’Evolurise]
- Forme juridique : [À FOURNIR : forme juridique (par exemple FZE ou FZ-LLC) et autorité de la zone franche de rattachement]
- Numéro de licence : [À FOURNIR : numéro de licence commerciale délivré par l’autorité de la zone franche]
- Siège social : [À FOURNIR : adresse postale complète du siège à Dubaï, Émirats arabes unis]
- Capital social : [À FOURNIR : capital social, si la forme juridique en prévoit un]
- Adresse e-mail : [email protected]
- Téléphone : [À FOURNIR : numéro de téléphone de l’éditeur]
Evolurise est une société établie dans une zone franche de Dubaï (Émirats arabes unis). Elle n’est pas immatriculée au registre du commerce et des sociétés français et ne dispose pas de numéro de TVA intracommunautaire.
Directeur de la publication
[À FOURNIR : nom et qualité du directeur de la publication]
Représentant dans l’Union européenne
Le site s’adresse à des personnes situées en France. À ce titre, le règlement général sur la protection des données (RGPD) s’applique aux traitements réalisés par l’éditeur. L’article 27 du RGPD peut imposer à un responsable de traitement établi hors de l’Union européenne de désigner un représentant dans l’Union.
[À FOURNIR : identité et coordonnées du représentant dans l’UE au sens de l’article 27 du RGPD, ou motif pour lequel cette désignation n’est pas requise]
Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Nature du service
Piscine31 est un service gratuit de mise en relation entre des particuliers et des professionnels de la piscine en Haute-Garonne. L’éditeur ne réalise aucune prestation de travaux, d’entretien ou de dépannage. Le fonctionnement du service est détaillé sur la page Comment ça marche et encadré par les conditions générales d’utilisation.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, ses illustrations, sa charte graphique et ses logos sont la propriété de l’éditeur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi (courte citation avec mention de la source, par exemple).
Les données publiques affichées sur le site (données administratives, statistiques, qualité de l’eau, climat) restent soumises aux licences de leurs producteurs. Leurs sources sont citées sur chaque page et sur la page Méthodologie.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions, écrivez à [email protected] ou passez par la page Contact.